Home

Frustration domestiquer Serrer porter plainte pour non assistance à personne en danger Alliance Intact Soldat

Après un féminicide, quatre policiers accusés de non-assistance à personne  en danger - Elle
Après un féminicide, quatre policiers accusés de non-assistance à personne en danger - Elle

Frédéric Farine porte plainte pour "non assistance à personnes en danger" |  Guyaweb, site d'information et d'investigation en Guyane
Frédéric Farine porte plainte pour "non assistance à personnes en danger" | Guyaweb, site d'information et d'investigation en Guyane

La non-assistance à personne en danger en droit français
La non-assistance à personne en danger en droit français

Victime de non-assistance à personne en danger - avocat pénaliste
Victime de non-assistance à personne en danger - avocat pénaliste

Villefranche-sur-Saône - harcèlement scolaire. Une plainte contre le  collège Faubert pour non-assistance à personne en danger
Villefranche-sur-Saône - harcèlement scolaire. Une plainte contre le collège Faubert pour non-assistance à personne en danger

Pour «non-assistance à personne en danger» et «homicide involontaire» : La  famille de Hakim Debazi porte plainte - El watan.dz
Pour «non-assistance à personne en danger» et «homicide involontaire» : La famille de Hakim Debazi porte plainte - El watan.dz

Lubumbashi : la société civile porte plainte contre les policiers et  militaires affectés au gouvernorat pour non-assistance à personne en danger  - LA GUARDIA
Lubumbashi : la société civile porte plainte contre les policiers et militaires affectés au gouvernorat pour non-assistance à personne en danger - LA GUARDIA

Cameroun : Patrick Mboma accusé d'abus de confiance
Cameroun : Patrick Mboma accusé d'abus de confiance

Moselle : une famille porte plainte pour non assistance à personne en danger  contre l'établissement qui héberge son fils
Moselle : une famille porte plainte pour non assistance à personne en danger contre l'établissement qui héberge son fils

Perpignan : Louis Aliot réfléchit à porter plainte contre l'Etat pour non- assistance à personnes en danger - lindependant.fr
Perpignan : Louis Aliot réfléchit à porter plainte contre l'Etat pour non- assistance à personnes en danger - lindependant.fr

Son fils s'est jeté du viaduc d'Échinghen : elle veut porter plainte pour «  non-assistance à personne en danger » - La Voix du Nord
Son fils s'est jeté du viaduc d'Échinghen : elle veut porter plainte pour « non-assistance à personne en danger » - La Voix du Nord

Perpignan : un homme obèse bloqué chez lui porte plainte pour "non- assistance"
Perpignan : un homme obèse bloqué chez lui porte plainte pour "non- assistance"

Violences faites aux femmes: un policier condamné à 8 mois de prison pour  non-assistance à personne en danger
Violences faites aux femmes: un policier condamné à 8 mois de prison pour non-assistance à personne en danger

Attaque terroriste à Solhan : Le Balai Citoyen porte plainte contre le  gouvernement pour non-assistance à personnes en danger - SAVANE MEDIAS
Attaque terroriste à Solhan : Le Balai Citoyen porte plainte contre le gouvernement pour non-assistance à personnes en danger - SAVANE MEDIAS

Violences conjugales : une élue orléanaise veut porter plainte contre  l'Etat pour non assistance à personne en danger
Violences conjugales : une élue orléanaise veut porter plainte contre l'Etat pour non assistance à personne en danger

Non-assistance à personne en péril (en danger) - MACSF
Non-assistance à personne en péril (en danger) - MACSF

La levée du secret professionnel et l'obligation de porter assistance à  personne en danger (art. 422bis du Code pénal) | Commission des Psychologues
La levée du secret professionnel et l'obligation de porter assistance à personne en danger (art. 422bis du Code pénal) | Commission des Psychologues

Pour « non-assistance à personnes en danger » et « association de  malfaiteurs », le SPNH porte plainte contre les autorités
Pour « non-assistance à personnes en danger » et « association de malfaiteurs », le SPNH porte plainte contre les autorités

Non-assistance à personne en péril (en danger) - MACSF
Non-assistance à personne en péril (en danger) - MACSF

Des victimes du Bataclan portent plainte pour "non-assistance à personne en  péril" - L'Express
Des victimes du Bataclan portent plainte pour "non-assistance à personne en péril" - L'Express

Lot-et-Garonne : Son époux décède à Nérac, elle porte plainte pour non- assistance à personne
Lot-et-Garonne : Son époux décède à Nérac, elle porte plainte pour non- assistance à personne

Harcèlement moral et non-assistance à personne en danger | CFE-CGC ADECCO
Harcèlement moral et non-assistance à personne en danger | CFE-CGC ADECCO

En direct | Ce retraité porte plainte pour non assistance à personne en  danger après le décès de son épouse en Mayenne | La Provence
En direct | Ce retraité porte plainte pour non assistance à personne en danger après le décès de son épouse en Mayenne | La Provence

Rouillan porte plainte pour non-assistance à personne en danger – Libération
Rouillan porte plainte pour non-assistance à personne en danger – Libération

Caudebec-lès-Elbeuf. Elle porte plainte contre un Ehpad pour non-assistance  à personne en danger | Le Journal d'Elbeuf
Caudebec-lès-Elbeuf. Elle porte plainte contre un Ehpad pour non-assistance à personne en danger | Le Journal d'Elbeuf