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PDF) Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination  variétale Etude par Rose-Marie BORGES maître de conférences HDR |  ResearchGate
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Sources des données
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Propriété Industrielle – Octobre 2013 JurisClasseur LexisNexis | Cabinet Le  Stanc, avocats propriété intellectuelle, droit des affaires, Montpellier,  Paris
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