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Renouvellement du 21 Septembre 2008 Composition du Sénat LISTE ALPHABÉTIQUE  APRÈS RENOUVELLEMENT
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RAPPORT D´INFORMATION
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Une lettre au vitriol de Jean-Claude Peyronnet aux militants socialistes  dénonce le bilan du sénateur Jean-Pierre Demerliat
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SÉNAT
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Jean-Pierre DEMERLIAT - Sénateur honoraire de la Haute-Vienne
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Decision no. 2011−631 DC of 9 JUNE 2011 Law on immigration, integration and  citizenship
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Pierre Marchand
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Modle pour la frappe des Rapports Parlementaires
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N° 87
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N° 2613 ASSEMBLÉE NATIONALE N° 9 SÉNAT RAPPORT
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